Mentions légales
IDENTIFICATION
Éditeur du site
Le site kassianoff.rugby-trignac.com est édité par Monsieur Killian RIVALLIN pour R C TRIGNACAIS, association régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ayant son siège statutaire au 2 RUE DE LA GARE, 44570 Trignac.
Adresse e-mail du club : contact@rugby-trignac.com
Adresse e-mail du développeur : killian@rivallin.com
Tel. : 0240900963
Directeur de publication
Le directeur de publication est Monsieur Maxime HEGO, président du Club.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par o2Switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL o2switch au capital de 7500€ RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729. http://www.o2switch.fr/
SIGNALEMENT DE CONTENU ILLICITE
Nous mettons en œuvre nos meilleurs efforts afin de que le contenu de notre site respecte la réglementation en vigueur. Nous vous invitons à nous signaler tout contenu illicite dans les meilleurs délais et selon les formes prescrites par la loi. Pour signaler un contenu inapproprié : - Auprès du RC Trignac : contact@rugby-trignac.com - Dispositif public : https://www.internet-signalement.gouv.fr/PharosS1/ Le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende (LCEN article 6 I. 4.). Notre responsabilité ne peut être engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire des services de notre site que si nous n’avions pas effectivement connaissance de leur caractère manifestement illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où nous avons eu cette connaissance, nous avons agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible (LCEN article 6). Nous vous informons de l'interdiction de procéder en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer à des opérations de vente à distance, d'acquisition, d'introduction en provenance d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou d'importation en provenance de pays tiers de produits du tabac manufacturé dans le cadre d'une vente à distance.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le RC Trignac n'utilise pas vos données personnelles sur ce site vous concernant.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisateur de nos sites reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces sites. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter. L’utilisateur reconnaît également être informé que nous nous faisons nos meilleurs efforts afin de maintenir l’accès à nos sites 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le RC Trignac pourra interrompre l’accès à ses sites. Le RC Trignac ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès à ses sites Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder. Les informations fournies sur nos sites le sont à titre informatif. Le RC Trignac apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur ses sites Internet des informations de qualité. Le RC Trignac ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, le RC Trignac, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers. L’utilisateur s’engage à : - Respecter la règlementation en vigueur, l’ordre public et les bonnes moeurs - Utiliser les sites, leurs services et contenus dans le respect des présentes conditions - Ne pas porter atteinte aux droits du RC Trignac
PROPRIÉTÉ INTELLECTURE
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du RC Trignac, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l'information du public. En conséquence, votre connexion à des pages extérieures à notre site est à vos risques et périls. La création de liens hypertextes vers le site Internet kassianoff.rugby-trignac.com ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable du RC Trignac.
Propriété
Nos sites internet sont protégés par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L'ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du RC Trignac. De même, toutes les marques qui sont référencées sur ce site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur. Le RC Trignac conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d'œuvres publiées sur ses sites. Les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques appartiennent RC Trignac. Les visiteurs de nos sites internet s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l'utilisation des informations auxquelles ils ont accès. RC Trignac est également producteur de sa base de données, protégée à ce titre. Toute extraction ou réutilisation de sa base de données sans son autorisation est interdite. RC Trignac interdit l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de sa base dans les limites prévues par la loi. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.